CCAS - Délibérations
CCAS - Délibérations
-
Délibération n°2024/5-1
Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 13 septembre 2024
Publié le 12 décembre 2024 [ Télécharger ] -
Délibération n°2024/5-2
Tableau des effectifs - délibération modificative portant rectification d'une erreur matérielle
Publié le 12 décembre 2024 [ Télécharger ] -
Délibération n°2024/5-2a
Autorisation de principe de recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics contractuels indisponibles
Publié le 12 décembre 2024 [ Télécharger ] -
Délibération n°2025/5-2b
Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature au personnel du CCAS pour l'exercice budgétaire 2025
Publié le 12 décembre 2024 [ Télécharger ] -
Délibération n°2024/5-3
Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'exercice 2025
Publié le 12 décembre 2024 [ Télécharger ] -
Délibération n°2024/5-3a
Subvention auprès du Conseil Départemental de Loir et Cher
Publié le 12 décembre 2024 [ Télécharger ] -
-
délibération n°2024/4-1
Approbation du procès verbal de la séance du 12 juin 2024
Publié le 17 septembre 2024 [ Télécharger ] -
-
Délibération n°2024/4-3
Secours exceptionnel pour frais d'obsèques
Publié le 17 septembre 2024 [ Télécharger ] -
Délibération n° 2024/3-1
Approbation du procès verbal de la séance du 05 avril 2024
Publié le 14 juin 2024 [ Télécharger ] -
-
Délibération n° 2024/3-2a
Programme de réussite éducative : reconduction des vacations pour l'année scolaire 2024/2025
Publié le 14 juin 2024 [ Télécharger ] -
Délibération N° 2024/2-1
Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 28 février 2024
Publié le 09 avril 2024 [ Télécharger ] -
-
Délibération N° 2024/2-2a
Modification de la délibération n° 2023/2-3c portant reconduction des vacations pour l'année scolaire 2023/2024 dans le cadre du programme de réussite éducative
Publié le 09 avril 2024 [ Télécharger ] -
-
Délibération N° 2024/2-2c
Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Publié le 09 avril 2024 [ Télécharger ] -
Délibération N° 2024/2-3
Approbation du compte de gestion 2023
Publié le 09 avril 2024 [ Télécharger ] -
Délibération N° 2024/2-3a
Approbation du compte administratif 2023
Publié le 09 avril 2024 [ Télécharger ] -
Délibération N° 2024/2-3b
Affectation du résultat d'exploitation 2023
Publié le 09 avril 2024 [ Télécharger ] -
Délibération N° 2024/2-3c
Fongibilité des crédits budgétaires en section de fonctionnement et d'investissement dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57
Publié le 09 avril 2024 [ Télécharger ] -
-
Délibération N° 2024/2-4
Cession à titre gratuit d'un véhicule de transport collectif du CCAS à la Ville de Romorantin-Lanthenay
Publié le 09 avril 2024 [ Télécharger ] -
délibération n° 2024/1-1
Approbation du procès verbal de la séance du 13 décembre 2023
Publié le 01 mars 2024 [ Télécharger ] -
délibération n° 2024/1-2
Autorisation de mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget de l'exercice 2024
Publié le 01 mars 2024 [ Télécharger ] -
Délibération n° 2024/1-2a
Débat d'orientations budgétaires 2024
Publié le 01 mars 2024 [ Télécharger ]
