Conseil municipal - Délibérations
Conseil municipal - Délibérations
-
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 04/A : Exercice 2024 - Adoption du Compte de Gestion du Budget Principal.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 04/B : Exercice 2024 - Adoption du Compte de Gestion du Budget Annexe Eau.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 04/C : Exercice 2024 - Adoption du Compte de Gestion du Budget Annexe Assainissement.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 04/D : Exercice 2024 - Adoption du Compte de Gestion du Budget Annexe Immobilier d'Entreprises.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 04/E : Exercice 2024 - Adoption du Compte de Gestion du Budget Annexe Lotissement Romo 1.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25-03 - 05-A : Exercice 2024 - Adoption du Compte Administratif du Budget Principal.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 05/B : Exercice 2024 - Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe Immobilier d'Entreprises.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 05/C : Exercice 2024 - Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe Lotissement Romo 1.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 05/D : Exercice 2024 - Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe Eau.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 05/E : Exercice 2024 - Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe Assainissement.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 06/A : Exercice 2024 - Affectation des résultats définitifs - Budget Principal.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 06/B : Exercice 2024 - Affectation des résultats définitifs - Budget Annexe Immobilier d'Entreprises.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 06/C : Exercice 2024 - Affectation des résultats définitifs - Budget Annexe Lotissement Romo 1.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 07 : Ajustements d'autorisations de programme / crédits de paiement pour les Budgets Annexes 2024 Eau et Assainissement, et le Budget Principal.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 08/A : Budget Primitif 2025 - Budget Principal.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 08/B : Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Immobilier d'Entreprises.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 08/C : Budget Primitif 2025 - Budget annexe Lotissement Romo 1.
Publié le 23 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 01 : Désignation d'un secrétaire de séance.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 02 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 06 mars 2025.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 09 : Attribution des subventions aux associations ou autres organismes au titre de l'année 2025.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 10 : Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2024.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 11 : Opérations foncières - Acquisition pour l'application d'un alignement - Rue de Gombault.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 12/A : Convention-cadre relative aux échanges d'expériences concernant la Petite Enfance.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 12/B : Convention de partenariat avec le Groupement des Agriculteurs Biologiques du Loir-et-Cher (GABLEC) relative à l'organisation des marchés de producteurs biologiques.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 12/C : Convention de partenariat avec la maison de l'emploi concernant l'accompagnement numérique.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 12/D : Convention Tour Vibration 2025.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 13/A : Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 13/B : Personnel Communal - Rémunération de vacations.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 13/C : Personnel Communal - emplois saisonniers.
Publié le 16 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 10/04/2025
Délibération n° 25/03 - 03 : Vote des taux de la fiscalité directe locale 2025.
Publié le 14 avril 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 01 : Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 02 : Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2025
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 03/A : Clôture et transfert des résultats 2024 à la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois - Budget annexe Eau
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 03/B : Clôture et transfert des résultats 2024 à la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois - Budget annexe Assainissement
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 04 : Débat des orientations budgétaires concernant le budget principal et les budgets annexes - Exercice 2025
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 05 : SIDELC - Effacement des réseaux - Quartier des Favignolles - Tranche optionnelle 2 - Rue Charles d'Angoulême et avenue des Favignolles
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 06 : Patrimoine bâti - Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 07/A : Opérations foncières - Acquisitions pour l'application de plusieurs alignements
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 07/B : Opérations foncières - Déclassement d'une partie de la voie communale "Avenue de Blois"
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 07/C : Opérations foncières - Acquisition d'une parcelle au profit de la commune dans le cadre d'un aménagement de piste cyclable
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 08 : Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l'école primaire
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 09/A : Convention avec le Département de Loir et Cher relative aux autorisations de réalisation des travaux et de l'entretien ultérieur des aménagements cyclables dans les zones d'activités Nord
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 09/B : Convention avec la SNCF Gares & Connexions pour l'implantation d'un abri vélo sécurisé en intermodalité avec les transports collectifs en gare de Romorantin-Lanthenay d'une part, et un abri à proximité du lycée Claude de France d'autre part
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Convention d'accès aux châteaux d'eau rue Emile Zola et rue des Cheminets avec la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois (CCRM)
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 09/D : Convention - Musée de Sologne - Partenariat chéquier promotionnel 2025 entre la Ville et l'Agence de Développement Touristique (ADT) de Loir et Cher
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 09/E : Convention - Musée de Sologne - Coopération entre la Ville et le Centre National de la Recherche Scientifique pour la fin de la conversion rétrospective du catalogue de la bibliothèque Emile Martin
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 10/A : Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 10/B : Personnel Communal - Rémunération de vacations
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 11 : Contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée relatif à la restauration de la continuité écologique de la Sauldre
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 06/03/2025
Délibération n° 25/02 - 12 : Autorisation à la société Territoires Développement de créer une filiale pour le développement de l'activité touristique
Publié le 12 mars 2025 [ Télécharger ]
