Conseil municipal - Délibérations
Conseil municipal - Délibérations
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 08A : Finances, création d’une autorisation de programme/crédits de paiement pour une caserne de gendarmerie
Publié le 15 décembre 2025 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 01 : Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 12 décembre 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 02 : Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025
Publié le 12 décembre 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 03A : Opérations foncières, cession d'une parcelle sise 188 rue du 8 mai 1945
Publié le 12 décembre 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 03B : Opérations foncières, cession d’une parcelle sise rue des Malvas
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 03C : Opérations foncières, cession d’une parcelle sise 55 Faubourg d'Orléans
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 04A : Subventions aux associations ou autres organismes, subventions complémentaires, Groupement social
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 04B : subventions aux associations ou autres organismes, subventions complémentaires, France Victimes 41
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 04C : Subventions aux associations ou autres organismes, versement d’un acompte sur subvention 2026
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 04D : subventions aux associations ou autres organismes, retrait de la délibération 25/04 - 06D relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association culturelle franco-turque
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 05A : Convention d'utilisation des installations sportives entre la Ville et le lycée Claude de France
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 05B : Convention d'utilisation des installations sportives entre la Ville et le lycée Denis Papin
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 05C : Convention - quartier des Favignolles - portant sur l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques et de distribution d’électricité
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 05D : Convention constitutive du groupement d'intérêt public du service intégré d'accueil et d'orientation de Loir et Cher (GIP SIAO - 115)
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 05E : Conventions avec le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Loir-et-Cher (CAUE 41) pour le réaménagement des cours de l’école des tuileries
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 05F : Convention avec l’association Mobilité 41 pour la mise à disposition gracieuse de locaux municipaux
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 06 : Don numéraire au profit de la crèche des Rossignols
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07A : Personnel Communal, modification du tableau des effectifs
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07B : Personnel Communal, rémunération de vacations
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07C : Personnel Communal, reconduction du dispositif de service civique
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07D : Personnel Communal, apprentissage - création d’un poste supplémentaire
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07E : Personnel Communal, renouvellements de mises à disposition de personnel
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07F : Personnel Communal, modification de la délibération n°24/05 -13/C du 10 décembre 2024 relative à la mise à disposition de plein droit du personnel communal concerné par le transfert des compétences "eau potable", "assainissement collectif" et "assainissement non collectif" à la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois (CCRM)
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07G : Personnel Communal, approbation du transfert du personnel du service urbanisme de la Ville à la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois (CCRM)
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07H : Personnel Communal, indemnisation des heures supplémentaires effectuées au-delà du contingent mensuel de 25h00 sous certaines conditions et majoration du repos compensateur pour les heures supplémentaires effectuées la nuit, le dimanche et jours fériés : modification de la délibération n°08/04 - 28/G du 15 avril 2008
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07I : Personnel Communal, instauration de l'indemnité de maniement de fonds : indemnité de responsabilité des régisseurs
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07J : Personnel Communal, modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature au personnel de la commune
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 07K : Personnel Communal, adhésion au label "entreprise accueillante" porté par la Chambre de commerce et d'industrie du Loir et Cher (CCI)
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 08B : Finances, admission en non-valeur de créances éteintes
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 08D : Finances, autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget de l’exercice 2026
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 09 : Avis du Conseil Municipal sur l'ouverture des commerces le dimanche
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 10A : Communication des rapports des représentants de la commune aux conseils des EPCI et des SEM auxquels elle adhère pour 2024, Syndicat intercommunal de distribution d’énergie de Loir et Cher (SIDELC)
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Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25/06 - 10B : Communication des rapports des représentants de la commune aux conseils des EPCI et des SEM auxquels elle adhère pour 2024, Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois (CCRM)
Publié le 12 décembre 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 04/12/2025
Délibération n°25-06 - 08C : Finances, Décision modificative n°3 Budget Principal 2025
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 01 : Désignation d'un secrétaire de séance.
Publié le 02 octobre 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 02 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 juin 2025.
Publié le 02 octobre 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 03 : Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif aux comptes et à la gestion pour les exercices 2019 à 2024.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 04 : Opérations foncières - Acquisitions pour l'application de plusieurs alignements.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 06/A : Subventions aux associations - Versement de subventions exceptionnelles - USEP SOLOGNE.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 06/B : Subventions aux associations - Versement de subventions exceptionnelles - Sologne Nature Environnement (SNE).
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 06/C : Subventions aux associations - Versement de subventions exceptionnelles - Sologne Olympique Romorantin (SOR).
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 06/D : Subventions aux associations - Versement de subventions exceptionnelles - Maison des Jeunes et de la Culture (MJC).
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 07 : SIDELC - Effacement des réseaux Quartier des Favignolles - Tranche optionnelle 2 Rue Charles d'Angoulême et Avenue des Favignolles - Annule et remplace la délibération n° 25/02 - 05 du 06 mars 2025.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 08/A : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 08/B : Personnel communal - Rémunération de vacations.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 08/C : Personnel communal - Participation financière employeur à la protection sociale complémentaire santé des agents - Contrat labellisé.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 08/D : Personnel communal - Désignation du Directeur de la régie des transports.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 09/A : Garantie d'emprunt TDLH - Acquisition en VEFA de 5 logements situés Rue Château Gaillard.
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Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 09/B : Décision Modificative n° 2 du Budget Principal 2025.
Publié le 02 octobre 2025 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 25-09-2025
Délibération n° 25/05 - 09/C : Admission en non-valeur de créances éteintes.
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