Conseil municipal - Délibérations
Conseil municipal - Délibérations
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération n°26/05-32 : Personnel Communal - Apprentissage - création de 5 postes supplémentaires
Publié le 09 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 Avril 2026
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - Acquisitions et cessions immobilières - bilan 2026
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - Décision modificative N°1 budget principal 2026
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - Régularisation des amortissements
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et créances éteintes
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Subventions aux associations
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Adhésion à l'association communes forestières France
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Nouvelle convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville : contrat local d'accompagnement scolaire - Espace Saint-Exupéry
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Convention relative à la campagne de stérilisation des chats errants
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Convention de partenariat entre le musée de Sologne de Romorantin-Lanthenay et l'association Maisons-Passions
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Convention de don de 155 cartes postales entre la ville et Marc Vassalo
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Convention entre la gendarmerie et la ville dans le cadre de la sécurisation du Tour Vibration
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 04 : Rectification de la délibération n° 26/04 – 07G : délégations dans divers organismes et associations - Info Jeunes Loir-et-Cher (Bureau Information Jeunesse) pour erreur matérielle
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération N°26/05-03: Rectification de la délibération N°26/04 - 06G : commissions facultatives : commission histoire et patrimoine pour erreur matérielle
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 05 : Délégations dans divers organismes et associations - SIDELC - annule et remplace la délibération n° 26/04 - 04A
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délégations dans divers organismes et associations - territoires développement - annule et remplace la délibération N°26/04 - 07A
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 07 : Délégations dans divers organismes et associations - Office du sport Romorantinais - annule et remplace la délibération n° 26/04 - 07H
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 08 : Désignation d’un représentant de la commune auprès de l’APAJH 41
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 09 : Modification de la délibération n° 26/03-10 portant délégation de pouvoirs au maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Personnel communal - avance remboursable au profit d'une gardienne brigadière de police municipale recrutée par voie de mutation - prise en charge de l'indemnité de rupture d'engagement (décret N°2021-1920 du 30/12/2021)
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 13 : Finances - Affectation des résultats définitifs 2025 du budget principal
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Personnel communal - modification de la délibération du 10/12/2024 N°24/05 - 13/F instaurant l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement de la filière de police municipale
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 14 : Finances - Affectation des résultats définitifs 2025 du budget annexe lotissement romo 1
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Personnel communal - rémunération de vacations
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - affectation des résultats définitifs 2025 du budget annexe immobilier entreprises
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération n°26/05-10 : Finances - Exercice 2025 : adoption du Compte Financier Unique du budget principal
Publié le 02 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération n°26/05-11 : Finances - Exercice 2025 : adoption du Compte Financier Unique du budget annexe Lotissement Romo 1
Publié le 02 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération n°26/05-12 : Finances - Exercice 2025 : adoption du Compte Financier Unique du budget annexe Immobilier entreprises
Publié le 02 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Fusion des écoles maternelle et élémentaire Louise de Savoie dès la rentée 2026/2027
Publié le 30 juin 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération n°26/05 - 28 "PERSONNEL COMMUNAL TABLEAU DES EFFECTIFS"
Publié le 30 juin 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Finances
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Urbanisme, P.L.U. et Environnement
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Affaires scolaires
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Sports
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Cœur de Ville
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Marchés de travaux
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Histoire et Patrimoine
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délibération n°26/04-14 relative à l'attribution des subventions aux associations ou autres organismes au titre de l'année 2026
Publié le 19 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Personnel communal : renouvellement des représentants de la collectivité au Comité Social Terrirorial commun à la commune de Romorantin-Lanthenay et au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Publié le 12 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : groupes scolaires et primaires
Publié le 12 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Convention de partenariat entre le musée de Sologne et la Fédération Départementale Familles Rurales de Loir-et-Cher
Publié le 12 mai 2026 [ Télécharger ] -
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Approbation du procès verbal de la séance du 27 mars 2026
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Election des délégués auprès des syndicats mixtes - Sidélec
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Election des délégués auprès des syndicats mixtes - PVCR
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Choix du mode de gestion du camping municipal
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ]
