Conseil municipal - Délibérations
Conseil municipal - Délibérations
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-05/E : Budget Primitif 2024 - Budget annexe Lotissement Romo 1.
Publié le 16 avril 2024 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-01 : Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 04 avril 2024 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-02 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22/02/2024
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-03 : Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2024
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-06 : Ajustement d'autorisations de programme / crédits de paiement pour les budgets annexes eau et assainissement
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-07 : Réajustement de provisions pour risques
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-08 : Attribution des subventions aux associations ou autres organismes au titre de l'année 2024
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-09 : Opérations foncières - acquisitions pour l'application de plusieurs alignements
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-10 : SIDELC - Effacement des réseaux au quartier des Favignolles (tranche optionnelle 1)
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-11 : Convention avec la société Orange pour la mise en souterrain de la ligne de communication électronique située à l'angle de la rue Normant et du Faubourg Saint-Roch
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-12/A : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-12/B : Personnel communal - Emplois saisonniers
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-12/C : Personnel communal - Rémunérations de vacations
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-12/D : Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-12/E : Instauration des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants d'enseignement artistique intervenant dans les établissements scolaires publics de 1er degré
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-04/A : Exercice 2023 - Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget principal
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-04/B : Exercice 2023 - Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget annexe eau
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-04/C : Exercice 2023 - Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget annexe assainissement
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-04/D : Exercice 2023 - Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget annexe immobilier d'entreprises
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-04/E : Exercice 2023 - Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget annexe lotissement Romo 1
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-05/A : Budget primitif 2024 - Budget principal
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-05/B : Budget primitif 2024 - Budget annexe eau
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-05/C : Budget primitif 2024 - Budget annexe assainissement
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Conseil municipal du 28/03/2024
Délibération n° 24/02-05/D : Budget primitif 2024 - Budget annexe immobilier d'entreprises
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01-01 : Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 01 mars 2024 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 02 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 07/12/2023
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 03 : Débat des orientations budgétaires concernant le Budget Principal et les budgets annexes - Exercice 2024
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 04 : Imputation des dépenses "Fêtes et cérémonies" au compte 6232
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 05 : Mandat relatif au protocole transactionnel concernant la CSPE
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01-06 : Fonds complémentaire aux dispositifs de la Communauté de communes à destination d'immeubles emblématiques
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 07/A : Opérations foncières - Rétrocession de voirie : Allée Kléber Loustau
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 07/B : Opérations Foncières - Acquisition pour l'application d'un alignement Rue des Gentils
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 07/C : Opérations foncières - Cession d'un terrain Rue Sainte Claire
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 07/D : Opérations foncières - Cession de parcelles au lieu-dit "Chatlièvre"
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 08 : Définition des zones d'accélération pour le déploiement des énergies renouvelables (Loi APER du 10 mars 2023)
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 09/A : Renouvellement de la convention entre la Ville et le refuge de Sassay 41 : mise en fourrière des chiens et chats errants
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 09/B : Convention avec la Fondation du Patrimoine relative à la rénovation de l'église Saint-Etienne
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 09/C : Convention de servitudes pour l'installation d'ouvrages de distribution et de raccordement Enedis - 32 Place de la Paix
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 09/D : Avenant n° 1 à la convention d'occupation de "L'Atelier" par la Maison de l'Emploi - Remboursement des frais de fibre optique
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 09/E : Avenant n° 1 au Plan de Récolement 2016 - 2025 du Musée de Sologne
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 09/F : Convention-cadre de partenariat avec l'Apajh 41
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 10/A : Dénomination de l'esplanade de la médaille militaire
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 10/B : Dénomination du terrain multisports des Favignolles (City Stade)
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 11 : Quartier des Favignolles : nouveau contrat politique de la Ville 2024 - 2030 - Engagements Quartiers 2030
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 12/A : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 12/B : Personnel communal - Mise à disposition de personnel
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Conseil municipal du 22/02/2024
Délibération n° 24/01 - 12/C : Personnel communal - Rémunération de vacation à la Médiathèque Municipale Jacques Thyraud
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