Conseil municipal - Délibérations
Conseil municipal - Délibérations
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 01 : Désignation d'un secrétaire de séance.
Publié le 11 février 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 02 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 04 décembre 2025.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 03 : Chambre Régionale des Comptes (CRC) : bilan des actions entreprises consécutivement au rapport d'observations définitives de la CRC concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la Ville relatif à l'enquête sur l'école Primaire.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 04 : Budget Principal - Assujettissement à la TVA des activités de la Boutique de l'Espace Automobiles MATRA.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 05 : Subvention communale 2026 à destination du Centre Communal d'Action Sociale.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 06/A : Demande de subvention DETR / DSIL au titre de 2026 - Réhabilitation du gymnase Saint-Marc.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26-01 - 06-B : Demande de subvention DETR / DSIL au titre de 2026 - Aménagement du terrain de football synthétique et construction de vestiaires sur le stade Jules Ladoumègue.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 07/A : Opérations foncières - Droit de passage et de tréfonds au lieu-dit "L'étang de courte queue".
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 07/B : Opérations foncières - Acquisition par don à la Commune - "Les Grenouillères".
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26-01 - 07-C : Opérations foncières - Cession d'un local à un pétitionnaire - Place du Général de Gaulle.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 07/D : Opérations foncières - Cession d'une parcelle au profit d'un pétitionnaire - Allée des Pâquerettes.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 09 : Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains avec Enedis - Avenue de Villefranche-sur-Cher.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 10 : Demande d'avis de la DSDEN (Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale) pour la mise en place d'une Direction commune des écoles maternelle et élémentaire Louise de Savoie - Réseau Voltaire.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 12/A : Personnel Communal - Tableau des effectifs.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Personnel Communal - Renouvellement de mises à disposition de personnel.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 12/C : Personnel Communal - Rémunération de vacations.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 12/D : Personnel Communal - Installation du Comité Social Territorial commun à la Commune et au Centre Communal d'Action Sociale rattaché.
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 11 : Avis sur la demande d'affiliation volontaire au CDG 41 du Syndicat Mixte du SCoT Vallée du Cher à la Sologne.
Publié le 09 février 2026 [ Télécharger ]
