Conseil municipal - Délibérations
Conseil municipal - Délibérations
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Finances
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Urbanisme, P.L.U. et Environnement
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Affaires scolaires
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Sports
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Cœur de Ville
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Marchés de travaux
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions facultatives – Création de commissions et désignation de leurs membres : Histoire et Patrimoine
Publié le 20 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délibération n°26/04-14 relative à l'attribution des subventions aux associations ou autres organismes au titre de l'année 2026
Publié le 19 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Personnel communal : renouvellement des représentants de la collectivité au Comité Social Terrirorial commun à la commune de Romorantin-Lanthenay et au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Publié le 12 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : groupes scolaires et primaires
Publié le 12 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Convention de partenariat entre le musée de Sologne et la Fédération Départementale Familles Rurales de Loir-et-Cher
Publié le 12 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Approbation du procès verbal de la séance du 27 mars 2026
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Election des délégués auprès des syndicats mixtes - Sidélec
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Election des délégués auprès des syndicats mixtes - PVCR
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Choix du mode de gestion du camping municipal
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions obligatoires : commission communale des impôts directs
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions obligatoires commission de contrôle des opérations électorales
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Conseil municipal du 28/04/2026
Commissions obligatoires : commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Commisions obligatoires : conseil de sécurité et de prévention de la délinquance n° 26-04-05G
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions obligatoires : Commission de Suivi de Site (CSS) Suez RV Centre-Ouest de Villeherviers
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions obligatoires commission d'appel d'offres
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Commissions obligatoires commission de délégation de service public local
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Commissions obligatoires commission consultative des services publics locaux
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Personnel Communal : rémunération de vacations
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Personnel Communal : fixation du nombre de représentant du personnel au comité social territorial commun à la commune de Romorantin-Lanthenay et au CCAS
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Personnel Communal : tableau des effectifs
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Personnel Communal : emplois saisonniers
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : commission départementale de présence postale territoriale
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Délégations dans divers organismes et associations : Maison de l'Emploi de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Mission Locale du Romorantinais
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Comité National d'Action Sociale (CNAS)
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : groupement social du personnel de la Ville du Centre Communal d'Action Sociale et de la communauté de communes
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : office du sport romorantinais
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Info Jeunes Loir-et-Cher
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Collège Léonard de Vinci
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Collège Maurice Genevoix
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Lycée Denis Papin
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations: Lycée Claude de France
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Territoires Développement
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : référent Sécurité Routière
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Groupement d'Intérêt Public (GIP) Approlys Centr'Achats
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Atelier Numérique Romorantin
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégation dans divers organismes et associations : Groupement d'intérêt Public (GIP) RECIA
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : correspondant auprès du Ministère des Armées
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28-04-2026
Actualisation des autorisations du programme crédits de paiements
Publié le 07 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Reprise des résultats anticipée budget principal
Publié le 07 mai 2026 [ Télécharger ]