Conseil municipal - Délibérations
Conseil municipal - Délibérations
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Conseil Municipal du 06 octobre 2026
Délibération n° 26/07-01 : Désignation d'un secrétaire de séance.
Publié le 09 octobre 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 06 octobre 2026
Délibération n° 26/07-02 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2026.
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Conseil Municipal du 06 octobre 2026
Délibération n° 26/07-03 : Installation des nouveaux Conseillers Municipaux.
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Conseil Municipal du 06 octobre 2026
Délibération n° 26/07-04 : Remplacement des Conseillers Municipaux démissionnaires au sein des Commissions municipales et modification de la composition d'une Commission Municipale à la suite d'une modification des délégations de fonction.
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Conseil Municipal du 06 octobre 2026
Délibération n° 26/07-05 : Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois (CCRM) - Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 08 septembre 2026.
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Conseil Municipal du 06 octobre 2026
Délibération n° 26/07-07 : Subvention complémentaire aux associations : Association de Stérilisation des Chats Errants du 41 (ASCE 41).
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Conseil Municipal du 06 octobre 2026
Délibération n°26/07 - 06 relative à la création de l'association des communes forestières de Loir-et-Cher (COFOR 41) par la Ville de Romorantin-Lanthenay en qualité de membre fondateur
Publié le 07 octobre 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-01 : Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 23 septembre 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-02 : Approbation du Procès-Verbal du 26 juin 2026
Publié le 23 septembre 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-03 : Bilan des actions entreprises consécutivement au rapport d'observations définitives de la CRC relatif aux comptes et à la gestion pour les exercices 2019 à 2024
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-05 : Extinction des poursuites et pertes sur créances éteintes
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-06 : Aménagement des loyers et prolongation d'un an du bail avec la SAS AIRCOS
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-11 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un décompacteur-aérateur à louchets
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-12 : Convention de partenariat avec la Fondation Art Explora - accueil du Musée mobile Mumo X Centre Pompidou
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-17 : Rapport annuel concernant la Délégation de Service Public du camping
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-18 : Rapport annuel concernant la Délégation de Service Public du gaz
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-19 : Règlement intérieur du Conseil Municipal - Abrogation de la délibération n° 26/04-03 du 28 avril 2026 et adoption d'un nouveau règlement intérieur
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
délibération n°26/06-08 relative à la subvention complémentaire 2026 au CCAS de la Ville
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n°26/06-09 du 15 septembre 2026 relative à la Subvention complémentaire aux associations - Romorantin Futsal Club
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-21 : Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués au titre de la dotation de solidarité urbaine et du classement en chef-lieu d'arrondissement - Abrogation de la délibération n° 26/03-08 du 27 mars 2026
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n°26/06-10 relative à une Opération foncière - Ilot Jeanne d'Arc : abrogation de la délibération n° 25/04-04/A du 19 juin 2025
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
délibération n° 26/06-13 du 15 septembre 2026 relative au Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n°26/06-14 du 15 septembre 2026 relative au Personnel Communal - Rémunération de vacations
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
délibération n°26/06-15 du 15 septembre 2026 relative au Personnel Communal - Modification du nombre de vacations mensuelles de l'enseignant de hautbois du conservatoire municipal de musique
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n°26/06-16 du 15 septembre 2026 relative à "Personnel Communal - Révision des montants de rémunération des personnels recrutés sous contrat d'engagement éducatif"
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n°26/06-20 du 15 septembre 2026 relative à Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués, et abrogation de la délibération n° 26/03-07 du 27 mars 2026
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
délibération n° 26/06-22 du 15 septembre 2026 relative à la Modification de la délibération n° 26/03-09 du 27 mars 2026 : augmentation du budget consacré à la formation des élus
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n°26/06-04 : Décision modificative n° 2 du budget principal 2026
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Conseil Municipal du 15 septembre 2026
Délibération n° 26/06-07 : Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) au 1er janvier 2027.
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération n°26/05-32 : Personnel Communal - Apprentissage - création de 5 postes supplémentaires
Publié le 09 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 06 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 Avril 2026
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - Acquisitions et cessions immobilières - bilan 2026
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - Décision modificative N°1 budget principal 2026
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - Régularisation des amortissements
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Finances - Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et créances éteintes
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Subventions aux associations
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Adhésion à l'association communes forestières France
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Nouvelle convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville : contrat local d'accompagnement scolaire - Espace Saint-Exupéry
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Convention relative à la campagne de stérilisation des chats errants
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Convention de partenariat entre le musée de Sologne de Romorantin-Lanthenay et l'association Maisons-Passions
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Convention de don de 155 cartes postales entre la ville et Marc Vassalo
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Convention entre la gendarmerie et la ville dans le cadre de la sécurisation du Tour Vibration
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 04 : Rectification de la délibération n° 26/04 – 07G : délégations dans divers organismes et associations - Info Jeunes Loir-et-Cher (Bureau Information Jeunesse) pour erreur matérielle
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération N°26/05-03: Rectification de la délibération N°26/04 - 06G : commissions facultatives : commission histoire et patrimoine pour erreur matérielle
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 05 : Délégations dans divers organismes et associations - SIDELC - annule et remplace la délibération n° 26/04 - 04A
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délégations dans divers organismes et associations - territoires développement - annule et remplace la délibération N°26/04 - 07A
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 07 : Délégations dans divers organismes et associations - Office du sport Romorantinais - annule et remplace la délibération n° 26/04 - 07H
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 08 : Désignation d’un représentant de la commune auprès de l’APAJH 41
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Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération 26/05 - 09 : Modification de la délibération n° 26/03-10 portant délégation de pouvoirs au maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Publié le 03 juillet 2026 [ Télécharger ]
