Conseil municipal - Délibérations
Conseil municipal - Délibérations
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Lycée Denis Papin
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations: Lycée Claude de France
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Territoires Développement
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : référent Sécurité Routière
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Groupement d'Intérêt Public (GIP) Approlys Centr'Achats
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : Atelier Numérique Romorantin
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégation dans divers organismes et associations : Groupement d'intérêt Public (GIP) RECIA
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délégations dans divers organismes et associations : correspondant auprès du Ministère des Armées
Publié le 11 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28-04-2026
Actualisation des autorisations du programme crédits de paiements
Publié le 07 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Reprise des résultats anticipée budget principal
Publié le 07 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Reprise des résultats anticipée budget annexe Immobilier entreprises
Publié le 07 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Reprise des résultats anticipée budget annexe Lotissement Romo 1
Publié le 07 mai 2026 [ Télécharger ] -
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Conseil Municipal du 28/04/2026
Vote du Budget annexe Immobilier entreprises 2026
Publié le 07 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
12C- Vote du Budget annexe Lotissement Romo 1
Publié le 07 mai 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délibération n° 26/04-08 en date du 28 avril 2026 relative à l'approbation d'un règlement budgétaire et financier
Publié le 30 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 28/04/2026
Délibération n° 26/04-09 en date du 28 avril 2026 relative au vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
Publié le 29 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-01 en date du 27 mars 2026 relative à l'installation des conseillers municipaux dans l'ordre de leur élection
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-02 en date du 27 mars 2026 relative à la désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-03 en date du 27 mars 2026 relative à l'élection du Maire sous la présidence de la doyenne
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-04 en date du 27 mars 2026 relative à la détermination du nombre des adjoints au Maire
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-05 en date du 27 mars 2026 relative à l'élection des Adjoints au Maire
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-06 en date du 27 mars 2026 relative à la lecture de la charte de l'élu local
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-07 en date du 27 mars 2026 relative aux indemnités de fonction accordées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Délégués
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-08 en date du 27 mars 2026 relative à la majoration des indemnités de fonction accordées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers délégués
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-09 en date du 27 mars 2026 relative à la détermination des conditions d'exercice des mandats locaux
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-10 en date du 27 mars 2026 relative à la délégation de pouvoirs au Maire
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-11 en date du 27 mars 2026 relative à la désignation d'un référent déontologue pour les élus
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-12 en date du 27 mars 2026 relative à la création d'un emploi de collaborateur de Cabinet
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-13 en date du 27 mars 2026 relative au Centre Communal d'Action Sociale
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-14 en date du 27 mars 2026 relative à l'approbation du PV de la séance du 02 mars 2026
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 27/03/2026
Délibération n° 26/03-15 en date du 27 mars 2026 relative à la subvention au profit du Tour Cycliste du Loir et Cher
Publié le 01 avril 2026 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-01 : Désignation d'un secrétaire de séance
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-02 : Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2026
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-03 : Débat des orientations budgétaires concernant le budget principal et les budgets annexes - Exercice 2026
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-04A : opération foncière, acquisition pour l'application d'un alignement - allée de Brousse
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-04B en date du 02 mars 2026 : opération foncière, acquisition pour l’application d’alignements - allée de la Tuilerie et rue du Grand Orme
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-04C : Opérations foncières, acquisition d’une parcelle contiguë au centre commercial LIDL
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Conseil Municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-04D : Opérations foncières, cession pour aménagement de la friche industrielle des capucins
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-04E : Opérations foncières, cession pour correction d’assiette foncière – pension de famille les Soleillades
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-04F : Opérations foncières, cession d’un immeuble rue du Président Wilson
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-05 : Convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux de la salle de spectacle "la Pyramide - espace François 1er" au profit de la compagnie de gendarmerie de la Ville
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-06A : Personnel Communal, modification du tableau des effectifs
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil municipal du 02/03/2026
Délibération n° 26/02-06B : Personnel Communal, rémunération de vacations
Publié le 05 mars 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 08 : Approbation du Procès-Verbal relatif à la mise à disposition des biens du service Urbanisme au profit de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois.
Publié le 13 février 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 01 : Désignation d'un secrétaire de séance.
Publié le 11 février 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 02 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 04 décembre 2025.
Publié le 11 février 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 03 : Chambre Régionale des Comptes (CRC) : bilan des actions entreprises consécutivement au rapport d'observations définitives de la CRC concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la Ville relatif à l'enquête sur l'école Primaire.
Publié le 11 février 2026 [ Télécharger ] -
Conseil Municipal du 05/02/2026
Délibération n° 26/01 - 04 : Budget Principal - Assujettissement à la TVA des activités de la Boutique de l'Espace Automobiles MATRA.
Publié le 11 février 2026 [ Télécharger ]
